Compte rendu du conseil municipal du 18 février 2010

Absents : Michèle de Vaucouleurs, Marie-Noëlle Bas, Mohammed Bouznada
Sonia Berkani était présente!

 

Culture :

– Musée du jouet : remise de 30% accordée aux librairies, office de tourisme et autres organismes de diffusion culturelle pour l’achat d’ouvrages édités par le musée du jouet(point 3), actualisation de la grille tarifaire (point 4), demande de subventions pour le musée du jouet à la DRAC et au Conseil Général (point 5) pour restaurer les collections et réaliser des animations. Le choix de la Grange pour le musée d’arts et d’histoire est remis en cause pour un meilleur accès aux voitures et aux bus. La politique d’acquisition des oeuvres est ralentie car les oeuvres déjà acquises sont confinées. Projet d’exposer hors les murs et de favoriser les échanges avec d’autres musées.

– Villa Savoye : Adhésion de la ville de Poissy à l’association nouvellement créée « des sites Le Corbusier » avec 11 autres villes pour un classement au patrimoine mondial de l’UNESCO (point 20). Poissy verserait un montant maximum de 6000 € en 2010 (200 € les années suivantes).

Gestion de l’eau/ Traitement des déchets/ Voirie :

– Définition du montant de redevances 2010 : 2,64 €/l pour les ordures ménagères, et 2,57 €/l pour les papiers et journaux. Elles s’appliquent à partir du 241ème litre. La collecte est assurée par Véolia (point 2). Ce tarif est applicable aux commerçants et aux industriels qui ont confiés le ramassage de leurs déchets à la ville.

– Demande de subventions à l’agence de L’Eau Seine-Normandie et au Département pour des études concernant la mise en séparatif de bassins de collectes unitaires (montant : 124 826 € ht, point 6).
– EAV (Entreprise d’Assainissement et de Voirie) assure la maintenance et le curage du réseau d’assainissement. Son contrat prend fin le 31/03/2010. Il est prolongé de 3 mois (57.500 €, point 7) le temps de procéder à un nouvel appel d’offre.

Restauration municipale :

– Approbation du rapport annuel 2008-2009 de la prestation de Sogeres (point 8).  Son contrat de délégation de service public prend fin le 31/08/2010. Il est prolongé de 4 mois (point 9). Un nouvel appel d’offre pour la délégation de ce service public sera lancé d’ici là.

Travaux / Urbanisme :

– Dépôt d’un permis de construire en vue de la fermeture d’un préau à l’école élémentaire Victor Hugo et de l’aménagement intérieur du préau pour y installer l’Accueil de Loisirs Elémentaire de l’école (point 13).
– Dépôt d’un permis de construire pour la reconstruction du pavillon de gardien à la piscine de Migneaux (point 14) après destruction par le feu (prise en charge par l’assurance d’une partie des frais).

Social/Petite enfance :

– Renouvellement de la convention annuelle signée avec l’association Baby-Loup (de Chanteloup les vignes) pour l’accueil de jeunes enfants dont les parents ont des horaires de travail incompatibles avec ceux du fonctionnement des établissements municipaux (point 16). Cette convention prévoit l’usage de la crèche pour les pisciacais à hauteur de 10 000 heures à 2,97 €/h. Une autre crèche associative devrait être prête au 01/01/2011.

– Création de 15 Emplois aidés (Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi) en remplacement des anciens CES et CEC (point 18).

– Convention entre la Maison centrale de Poissy et la ville pour la réalisation d’une maquette de l’Hôtel de ville par des détenus (point 19).

Achats/ventes :

– Achat d’une balayeuse de voirie neuve (118.944 € TTC) à la société SAS 3 D (point 12).
– Appel d’offres ouvert pour l’achat, la livraison et le montage de mobilier administratif et de mobilier scolaire (2 lots). entre 15.000 et 250.000 € HT/an  pour chaque lot (point 11).
– Vente d’un appartement de type F2 4, rue du 8 mai 1945 (résidence Windsor République, point 15).

Suite à la démission d’Armelle Héliot, David Carvalho entre au conseil municipal. Il remplace Armelle dans les commissions des Affaires Culturelles (point 23), au conseil d’administration du Conservatoire de musique et de danse de Poissy (point 25) et à la Commission de concession d’aménagement (point 26). C’est en revanche Patricia Merlier qui est élue au conseil d’administration de la Régie chargée de l’exploitation du théatre (point 24).
Le poste de 2ème adjoint resté vacant ne sera pas rémunéré (point 1).

autres points :

– Participation de la ville à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire engagée par le centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne (point 17).
– Demande d’adhésion des communes de Verneuil-sur-Seine, Vétheuil, Haute-isle et La Roche-Guyon au Syndicat Mixte d’Aménagement, de gestion et d’entretien des berges de la Seine et de l’Oise (point 21).
– Règlements intérieurs des installations sportives de Poissy (point 22).

Daniel Debus (Debout la République) intervient à 5 reprises pour des demandes de précisions d’un pointillisme exaspérant. L’opposition municipale formule le reproche que certaines commissions ne se réunissent pas en temps et en heure.

En marge du conseil, le maire est interpellé par les habitants du quartier de la Bruyère mécontents du projet de construction de logements sociaux près de la gare de grande ceinture. Ceux-ci pointent des difficultés de circulation et de parking dans le quartier à une seule issue. Le maire invite à se méfier des fausses informations qui circulent, rappelle qu’il s’agit d’un projet de l’ancienne majorité et indique qu’il organisera une réunion à ce sujet dans le quartier prochainement.